CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC
Présentation de la marque CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC
Déposée le 28 octobre 1979 par monsieur Albert JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC est expirée depuis le 28 octobre 1989.
Albert JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023